Besoins éducatifs particuliers

Au sommaire

  1. Définition du besoin éducatif particulier
  2. Les sigles de l’ASH
  3. Scolarisation à l’hôpital
  4. Scolarisation à domicile
  5. La grande difficulté scolaire
  6. Les classes relais
  7. Les différents plans: PAI, PPS, PAP, PPRE…
  8. Le GEVA-Sco
  9. La loi de 2005 et la définition du handicap
  10. Orientation et parcours
  11. Ressources sur les troubles

1- Définition des besoins éducatifs particuliers

La notion de « scolarisation des élèves à besoins éducatifs spécifiques » est récente. Elle recouvre une population d’élèves très diversifiée :

  • handicaps physiques, sensoriels, mentaux ;
  • grandes difficultés d’apprentissage ou d’adaptation ;
  • enfants intellectuellement précoces ;
  • enfants malades ;
  • enfants en situation familiale ou sociale difficile ;
  • mineurs en milieu carcéral ;
  • élèves nouvellement arrivés en France ;
  • enfants du voyage…

Les prises en charge par l’institution scolaire sont elles-mêmes diverses et évolutives.


2- Les sigles de l’ASH

Voici un document pour y voir un peu plus clair dans les différents sigles de l’ASH.

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3- Scolarisation à l’hôpital

Des enseignants spécialisés assurent la scolarisation des enfants et adolescents hospitalisés dans les services pédiatriques des hôpitaux de l’Essonne.

  •  En maintenant le contact avec l’école ou l’établissement d’origine.
  •  En accueillant les parents.
  •  En travaillant soit près de groupes d’élèves, soit au chevet du malade.
  •  En préparant la sortie de l’hôpital par la mise en place d’une aide à domicile.

Les hôpitaux :

ARPAJON01 64 92 92 92
CENTRE HOSPITALIER SUD FRANCILIEN 01 61 69 51 98
DOURDAN01 60 81 59 22
LONGJUMEAU 01 64 54 33 63
ORSAY 01 69 29 76 83

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4- Scolarisation à domicile

Le SAPAD 91 est le Service d’Assistance Pédagogique à Domicile en faveur des élèves malades ou accidentés scolarisés dans le département de l’Essonne.

C’est un service académique qui s’inscrit dans la complémentarité du service public en garantissant le droit à l’éducation aux élèves malades ou accidentés grâce à la mise en place de cours à domicile en cas d’immobilisation d’une durée de 2 semaines minimum pour raison médicale ou en cas de maladie chronique induisant des absences répétées.

 

Quels sont les élèves qui peuvent bénéficier d’une APAD ?

Tout élève scolarisé dans une école primaire (dès la grande section),
un collège ou un lycée de l’enseignement public ou privé sous contrat
et dont la scolarité est interrompue pour des raisons médicales pour
une durée supérieure à deux semaines en dehors des vacances scolaires ou atteint d’une maladie chronique induisant des absences répétées.

Quelles démarches effectuer pour mettre en place une APAD ?

  • L’A.P.A.D ne peut être mise en place sans l’accord de la famille mais le signalement de la situation de l’élève peut être effectué auprès de la coordonnatrice par toute personne qui en a connaissance ( famille, hôpital, établissement scolaire …).
  • Contactez la coordonnatrice du SAPAD 91 : Christine FAM 01 69 47 84 47 ou Courriel

Munissez-vous des renseignements suivants :
- Nom, prénom, date de naissance, adresse et coordonnées téléphoniques de la famille.
- Nom de l’établissement scolaire dans lequel l’élève est inscrit.
Un certificat médical indiquant l’incidence de la pathologie sur la fréquentation scolaire de l’élève vous sera demandé. Il sera adressé au médecin conseiller technique du Directeur Académique de l’Essonne :
Dr Jaya BENOIT Service de la Promotion de la santé en faveur des élèves
01 69 47 91 06 Courriel

  • La coordonnatrice, après avoir contacté la famille et l’établissement scolaire, élabore un projet individualisé qu’il soumet au médecin conseiller technique du Directeur Académique. Celui-ci après étude de la demande et, au regard d’un certificat médical produit, donne son accord pour la mise en place de l’A.P.A.D.
  • Une équipe éducative est le plus souvent réunie au sein de l’établissement scolaire afin d’évaluer au mieux les besoins spécifiques de l’élève et de déterminer le projet (modalités de mise en œuvre, durée ,disciplines, transmissions…).

Qui enseigne à domicile ?

Ce sont des enseignants de l’Education Nationale.
Pour le premier degré, ce sont les enseignantes spécialisées rattachées aux services pédiatriques des Hôpitaux de l’Essonne ou bien les enseignants de la classe ou de l’école de l’élève.
Pour le second degré, sont sollicités en priorité les enseignants de la classe de l’élève. S’ils ne sont pas volontaires ou dans l’impossibilité de répondre à la demande, celle-ci est étendue aux autres professeurs de l’établissement puis des établissements du secteur géographique de l’élève.
Le partenariat avec l’association « Ecole à l’Hôpital » permet de résoudre des situations bloquées lorsqu’aucun des enseignants sollicités n’est volontaire ou disponible. Des enseignants bénévoles de cette association peuvent alors intervenir.

Quel coût pour la famille ?

Les enseignants sont rémunérés par l’Education Nationale.
L’A.P.A.D est gratuite pour les familles.

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6- Les dispositifs Classes relais

Ces dispositifs permettent un accueil temporaire adapté des collégiens en risque de marginalisation scolaire et ont pour objectif de favoriser la rescolarisation et la resocialisation de ces élèves.

Les dispositifs relais (classes et ateliers) accueillent des élèves de collège, éventuellement de lycée, entrés dans un processus de rejet de l’institution scolaire qui peut se traduire par des manquements graves et répétés au règlement intérieur, un absentéisme chronique non justifié, une démotivation profonde dans les apprentissages, voire une déscolarisation. Tout élève fréquentant un dispositif relais a bénéficié au préalable de toutes les mesures d’aide et de soutien prévues au collège et reste sous statut scolaire.

Pour en savoir plus sur le dispositif Classes relais

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7- Les différents plans : PPRE, PAP, PAI, PPS…

Voici les présentations (diaporamas, film quelques fois…) des différents supports :

  • Le PPS: Projet Personnel de Scolarisation
  • Le PAP : Plan d’Accompagnement Personnalisé.
  • Le PPRE
  • Le PAI: Projet d’Accueil Individualisé

Le dossier d’Eduscol présente les différents dispositifs proposés en réponse aux besoins éducatifs particuliers des élèves.

Accès au document : Répondre aux besoins particuliers des élèves. Quel plan pour qui ?

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8- Le GEVA-Sco

Le GEVA-Sco a été élaboré conjointement par le ministère de l’Education Nationale et la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie.

Son objectif est de mettre en place des supports communs d’observation, d’évaluation et d’élaboration des réponses, qui puissent être utilisés par les M.D.P.H., les services de l’éducation nationale et leurs partenaires dans le cadre d’un processus harmonisé, exploitable sur tout le territoire national.

Cet outil de recueil de données permet de faire partager à tous les partenaires les éléments d’observation en milieu scolaire de l’élève en situation de handicap, tant du point de vue de ses activités d’apprentissage, de sa mobilité, de sa sécurité, des actes essentiels de la vie quotidienne, ou encore de ses activités relationnelles et de sa vie sociale.

  • Le Gevasco, première demande,
  • Le Gevasco, réexamen,
  • Manuel d’utilisation du GEVA-Sco
  • 4 pages du groupe départemental

– Accès aux supports Gevasco

9- La loi de 2005

« Constitue un handicap, au sens de la présente loi, toute limitation d'activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d'une altération substantielle, durable ou définitive d'une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d'un polyhandicap ou d'un trouble de santé invalidant. »

Incidences sur la scolarisation des élèves handicapés de la loi pour les droits, l’autonomie, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées de 2005. Motifs de la loi, modalités de scolarisation et étapes administratives de la rédaction du P.P.S. et de la saisine de la C.D.A.

Présentation de la loi faite aux directeurs.

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10- Orientation et parcours de scolarisation

En attente

Rapport Blanc 2011 sur la scolarisation des élèves handicapés, la mise en oeuvre de la loi 2005-102

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11- Ressources sur les troubles

Nous avons regroupé l’ensemble des supports concernant les troubles, connaissances et adaptations selon chacun d’eux dans la Banque de ressources, accessible à droite de chaque page ou à partir du menu (sous la mallette d’accompagnement)

Accès à la banque de ressources