Textes

1-Textes signalés / rapports signalés

Textes / circulaires

Ulis:

ESMS:

  1. Arrêté du 2-4-2009  Création et organisation d’unités d’enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé

RASED

SEGPA / EREA

Rapports:

2- Formulaires

Documents enseignants

  • Accident de travail
  • Autorisation d’absence (< 3 jours)
  • Autorisation d’absence (> 3 jours ou hors de France)
  • Autorisation de cumul
  • Congé formation
  • Décharge de directeur
  • Déclaration préalable de grève

Documents écoles

  • Signalement d’incident
  • Signalement de faits de violence
  • Sortie régulière ou occasionnelle de proximité sans nuitée

Documents élèves

  • Absentéisme scolaire
  • Accident scolaire
  • Enfant en danger : information préoccupante
  • PAP